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Marques déposées par SEBAN Norbert
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IBA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IBA
SEBAN Norbert

Numéro de dépôt :
1292671
Date de dépôt :
29/06/1982
Lieu de dépôt :
LYON
Date d'expiration :
29/06/1992
IBA de SEBAN Norbert

Présentation de la marque IBA

Déposée le 29 juin 1982 par SEBAN Norbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « IBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SEBAN Norbert domicilié(e) 23, rue du Bât d'Argent, 69001 LYON. - France.

La marque IBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1292671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IBA est expirée depuis le 29 juin 1992.

SEBAN Norbert a également déposé les autres marques suivantes : INFORMATIQUE BUREAUTIQUE APPLIQUEE IBA


SEBAN Norbert - 23, rue du Bât d'Argent, 69001 LYON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-19

Papier et articles en papier, carton et articles en carton; imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliure, photographies, papèterie, matière adhésive (pour la papèterie) matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureaux (a l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) cartes à jouer, caractères d'imprimerienclichés.